Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312

Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)
Une approche biographique de l’histoire d’une révolution juridique

<p><strong>Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)</strong></p>
<p>Vera Fritz <br /> Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312 <br /> Frankfurt am Main: Klostermann 2018</p> Bild vergrößern

Juges et avocats généraux de la Cour de Justice de l’Union européenne (1952–1972)

Vera Fritz 
Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312
Frankfurt am Main: Klostermann 2018

[weniger]

Vera Fritz

Studien zur europäischen Rechtsgeschichte 312
Frankfurt am Main: Klostermann 2018. IX, 396 S.

ISSN 1610-6040
ISBN 978-3-465-04350-8


En s’appuyant sur des archives rassemblées dans les six pays fondateurs de l’Union européenne, cette monographie s’inscrit dans l’histoire du droit européen et propose un regard nouveau sur le « processus de constitutionnalisation » des traités européens lancé dans les années 1960 par la Cour de Justice de l’UE. Elle étudie les dynamiques qui règnent à l’intérieur de l’institution et met en lumière les parcours professionnels et personnels des premiers juges et avocats généraux européens, dont certains ont contribué au façonnement des jugements les plus connus et commentés de l’histoire de l’institution. L’auteure cherche à comprendre comment la Cour réussit pendant ses années révolutionnaires à autant limiter la souveraineté des Etats membres sans – semble-t-il – être confrontée à de sérieuses résistances de la part des gouvernements. Pour expliquer ce phénomène, l’ouvrage s’intéresse au réseau politique de la Cour et aux relations que la juridiction entretient avec les Etats membres. À travers une étude détaillée du processus de sélection des membres de la Cour, il apporte notamment des réponses inédites à la question de savoir si les gouvernements ont tenté de mettre un terme à sa jurisprudence audacieuse.

Contenu

Remerciements | XI

Liste des abréviations utilisées pour désigner les centres d’archives visités | XIII

Introduction | 1

1re partie Trajectoires professionnelles et personnelles des premiers membres de la Cour de Justice avant leur arrivée à la juridiction européenne | 29

1 Les pionniers de la Cour de Justice de la CECA | 30

1.1 La naissance de la première Cour européenne de Justice | 30

1.2 Des (hauts) magistrats jurisconsultes | 33

1.2.1 Quels juges et avocats généraux pour une Cour unique en son genre ? | 34

1.2.2 Des hommes politiques | 37

1.2.3 Des profils plus isolés : un inspecteur des finances et économiste, un conseiller d’Etat, un avocat banquier et jurisconsulte | 40

1.3 La Cour de Justice : symbole de l’ouverture d’un nouveau chapitre en Europe ? | 43

1.3.1 La CECA, un pas déterminant vers la paix | 43

1.3.2 Parcours de guerre à la Cour de Justice de la CECA | 44

1.3.3 Une drôle de première Cour de Justice européenne | 53

2 De l’entrée en fonction de la Cour de Justice des Communautés européennes aux arrêts « révolutionnaires » | 55

2.1 La création de la Cour de Justice des Communautés européennes | 55

2.2 Les arrêts Van Gend en Loos et Costa contre ENEL | 57

2.3 La seconde génération de membres de la Cour de Justice | 59

3 La Cour de Justice de 1964 à 1972 | 66

3.1 Le développement de la lecture constitutionnelle des traités | 66

3.2 De la deuxième à la troisième génération (1964–1967) | 71

3.3 La troisième génération (1967–1972) | 73

2e partie Procédures de sélection, de nomination et de renomination des membres de la Cour de Justice | 79

1 La nomination des pionniers | 80

1.1 Le recrutement sur le plan national | 81

1.2 Remarques intermédiaires | 92

1.3 Et la guerre, dans tout cela ? | 94

2 Premiers renouvellements et non-renouvellements de mandats |98

2.1 Le premier « renouvellement partiel » de la Cour de Justice en 1955 | 98

2.2 Le changement de 1958 : le résultat d’un « troc à l’amiable » ? | 102

2.3 La démission et la renomination de Jacques Rueff | 109

3 Les démissions, fins de mandats et remplacements des années 1960 | 111

3.1 1961–1962 | 111

3.2 1963–1964 | 115

3.3 1967–1970 | 118

4 Analyse : un processus hautement politique et apolitique à la fois | 123

3e partie Positions idéologiques de la Cour de Justice | 139

1 Ces juges et leurs arrêts | 140

1.1 L’activité jurisprudentielle de la première génération de juges | 140

1.2 La composition de la Cour de Justice à son heure « révolutionnaire » | 144

1.3 La Cour d’après 1967 : la véritable « révolutionnaire » ? | 148

2 Cette Cour de Justice et son réseau | 159

2.1 La Cour, un acteur stratégique | 159

2.2 La Cour et ses liens avec les Etats membres | 161

3 Les négociations du protocole de Luxembourg (1967–1971) | 168

3.1 Contexte et enjeux | 168

3.2 Intérêts de la Cour de Justice et positions défendues par les Etats | 173

3.3 Le lobbying des membres de la Cour pour l’introduction d’une copie de l’article 177 dans le protocole | 175

3.4 Expliquer la réaction de la Cour de Justice | 183

Conclusion | 187

Centres d’archives visités | 341

Sources | 343

Bibliographie | 367

 
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